Code de conduite
CODE DE CONDUITE SUR LES PAGES GROUPES, FORUM ET BLOG DU SITE
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ARTICLE 1. REGLES GENERALES A RESPECTER SUR LES PAGES GROUPES, FORUM ET BLOG DU SITE
Le site met à disposition des utilisateurs un ensemble de pages constituant un espace interactif, notamment à travers des pages nommées Groupes, Forum et Blog.
L'utilisation de cet espace interactif, et notamment des pages Groupes, Forum et Blog, du site est soumise au respect et à l'application par l'utilisateur des règles de ce "Code de conduite sur les pages Groupes, Forum et Blog du site".
La courtoisie et le respect des opinions, expériences et données fournies par les utilisateurs sont exigés.
Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment en cas de message à caractère violent, raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère violent, raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
ARTICLE 2. LIMITE DE RESPONSABILITE
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les informations fournies, qu’elles soient de son fait, de celui des tiers partenaires ou des utilisateurs qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur les pages du site, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
L’utilisateur dégage la responsabilité de forum-conduite.com pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des informations ou des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.
ARTICLE 3. ACCEPTATION DES REGLES DE CE CODE DE CONDUITE
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes règles , notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version de ces règles, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec ces règles, aucun usage du site sur les pages Forum et Blog ne saurait être effectué par l'utilisateur.
Ces règles sont complémentaires à celles des des conditions d'utilisation du site.
ARTICLE 4. ACCÈS ET NAVIGATION
L'accès au site et son utilisation sont réservés aux personnes majeures. L'éditeur sera en droit de demander une justification de l'âge de l'utilisateur, et ce par tout moyen.
Les présentes règles s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
Le site Portrait-Art-Photo vous souhaite une excellente utilisation des pages Groupes, Forum et Blog !